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POURQUOI UN PLAN DE SAUVEGARDE DES ŒUVRES ?

POURQUOI UN PLAN DE SAUVEGARDE DES ŒUVRES
En France un incendie a lieu toutes les deux minutes.
Fort heureusement, bon nombre d’entre eux restent sans conséquences majeures. Mais d’autres événements peuvent aussi engendrer des dégâts plus ou moins importants (tempêtes, crues, tremblements de terre, fuites d’eau…) et parfois dramatiques.
Notre patrimoine n’est pas à l’abri de ces catastrophes. C’est pourquoi les responsables d’établissements doivent impérativement tenir une ligne de conduite sécuritaire pour la sauvegarde du public et du personnel d’une part, puis du patrimoine d’autre part.
Il est donc essentiel de réaliser un recensement et une analyse des risques pour ensuite mettre en place des mesures de prévention indispensables à la protection du patrimoine.
Enfin, pour limiter les dégâts ou la perte irrémédiable des biens culturels, chaque établissement doit préparer sa propre organisation interne applicable en cas d’évènement grave et anticiper la réalisation de la mise en place d’un plan de sauvegarde.

Les textes réglementaires

Les établissements (musées, monuments historiques, cathédrales, bibliothèques, archives…) avec pour vocation l’exposition d’œuvres ou la consultation d’ouvrages sont très souvent classés en établissements recevant du public (ERP). Certains espaces situés dans ces établissements peuvent être, quant à eux, soumis au code du travail.
La priorité dans un établissement recevant du public reste l’évacuation du public.

La particularité de nos établissements culturels, reste que la seconde priorité est la sauvegarde du patrimoine.

Le plan de sauvegarde des collections et des œuvres en cas de sinistre n’est pas imposé par le règlement de sécurité relatif aux établissements recevant du public, cependant il demeure parfaitement indispensable; en effet, cet outil sera une aide précieuse pour les services de secours et les responsables d’établissement, en cas de sinistre, tel qu’incendie, inondation, dégâts des eaux, etc.

Le plan « ORSEC » : extraits
(Ministère de l’intérieur et de l’aménagement du territoire)

Les évolutions de la société et des attentes de la population ont été prises en compte par la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile. Cette loi et les décrets d’application n° 2005-1156 Plan Communal de Sauvegarde (P.C.S.), n° 2005-1157 plan ORSEC et n°2005-1158 Plan Particulier d’Intervention (P.P.I.) du 13 septembre 2005 réforment en profondeur la doctrine de planification des secours.

Le plan « ORSEC » (« Organisation de la Réponse de Sécurité Civile ») est conçu pour mobiliser et coordonner, sous l’autorité unique du préfet, les acteurs de la sécurité civile. L’article 1er du décret ORSEC précise : « chaque personne publique ou privée recensée dans le plan ORSEC … prépare sa propre organisation de gestion de l’événement »

Deux types d’organisation de réponse opérationnelle peuvent être distingués :
Celle à objectif interne et celle ayant comme vocation de répondre à des besoins externes.

Le premier type d’organisation vise à apporter une réponse qui permet aux établissements ou aux organismes de « s’auto-organiser » en cas d’événements les affectant afin :
d’améliorer le niveau de sécurité ou de prise en charge des usagers, occupants, voire
des biens situés sur le site concerné ;
de recourir de manière plus limitée à des moyens d’assistance externes en apportant
une première réponse structurée face à l’événement ;
de faciliter ensuite l’intervention des secours publics, notamment, par des procédures
D’accueil et d’accompagnement.

Le second type d’organisation concerne des acteurs ayant pour principale vocation de
Répondre à des besoins externes.
Ex : pour les S.D.I.S. : les plans d’établissements répertoriés (ETA.RE.)
Ex : pour les communes : les plans communaux de sauvegarde (P.C.S.)
Les relations partenariales établies doivent ensuite être pérennisées sur le long terme pour garantir l’implication, la mobilisation et le niveau d’appropriation des acteurs, et ainsi entretenir la dynamique créée. Cela passe principalement par des sollicitations régulières, par le biais d’entraînements et d’exercices les confrontant aux véritables difficultés de mise en situation.

Des actions de formation ou d’information sur la gestion des situations d’urgence doivent être organisées régulièrement pour l’ensemble des acteurs. Elles peuvent être envisagées notamment à l’issue des exercices ou de la diffusion des retours d’expérience. Dans une première étape, il s’agit d’établir le recensement de ces risques.

Le Plan Communal de Sauvegarde (P.C.S.)

L’objectif du PCS (Plan Communal de Sauvegarde) est de mettre en oeuvre une organisation prévue à l’avance au niveau communal (testée et améliorée régulièrement) en cas de survenance d’événements graves afin de sauvegarder des vies humaines, diminuer les dégâts et protéger l’environnement.
Si un risque majeur prédomine sur une commune, un P.C.S. particulier peut être élaboré. Il ne prendra en compte que l’organisation prévue pour faire face à ce risque prédominant.

Le Plan ETARE
(plans d’établissements répertoriés réalisés par les sapeurs (sapeurs—pompiers)

Un Etablissement Répertorié est un établissement jugé sensible par les services d’incendie et de secours, selon des critères de répertoriassions qui peuvent être variables pour chaque département.
Outre les plans permettant l’acheminement des moyens de secours sur les lieux, ces établissements répertoriés doivent faire l’objet de dispositions opérationnelles spécifiques qui seront contenues dans un document prévisionnel dénommé Plan ETA.RE. Ce sont de véritables outils d’aide à la décision qui serviront de base au raisonnement tactique des premiers intervenants.
Ils permettent d’identifier les risques et de prévoir les moyens et actions à mener en cas de sinistre, mais également de définir le rôle et les actions que devront mener le personnel de l’établissement avec ses moyens internes afin de préparer l’intervention des secours extérieurs.

Les établissements avec des biens culturels peuvent donc être répertoriés par les secours. Le plan de sauvegarde des œuvres sera donc adossé au plan ETA.RE si celui ci existe. Les chefs d’établissement ne doivent pas hésiter à prendre contact avec les sapeurs-pompiers qui après une visite de leur établissement prendront peut être la décision de le répertorier.

L’arrêté du 15 septembre 2006 : relatif à la protection contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public relevant du ministère chargé de la culture.

Cet arrêté s’applique aux musées nationaux, établissements publics (relevant du ministère chargé de la culture) mais également aux monuments historiques ouverts au public affectés au ministère chargé de la culture ne relevant pas des catégories précédentes, ainsi qu’aux centres d’archives nationales.
Cet arrêté précise les responsabilités (en général président ou directeur de l’établissement, architecte des bâtiments de France, etc.) en matière de sécurité des personnes et des biens pendant l’exploitation des locaux et rappelle certaines dispositions importantes du règlement de sécurité, notamment la définition en liaison avec les services compétents des mesures et actions de sauvegarde pour la protection du patrimoine.

Circulaire du 2 mai 2000 du ministre de la culture et de la communication (Direction de l’architecture et du patrimoine) avec pour objet : Plan de sauvegarde des biens culturels (mobiliers et oeuvres d’art) en cas de sinistre dans les monuments historiques.

Cette circulaire a pour référence l’article 4 de la convention de la Haye de 1954 qui recommande que des mesures préparatoires et d’urgence soient prises pour assurer la protection des biens culturels contre les risques d’incendie; les conclusions de la section française de l’ICOMOS (International Council on Monuments and Sites ) en 1998 mettaient en exergue la nécessité d’élaborer des plans particuliers d’intervention pour les monuments possédant des collections d’ oeuvres d’art. Cette circulaire se veut être davantage un guide afin de donner les règles et principes à observer pour l’élaboration d’un plan de sauvegarde des collections.

Note du 13 mai 2008 de la directrice des musées de France avec pour objet : Plan de sauvegarde des collections en cas de sinistre dans un musée de France

Cette note précise qu’il paraît indispensable que chaque musée réalise un plan de sauvegarde et que cet outil sera une aide précieuse pour les services de secours et les responsables des musées, en cas de sinistre, tel qu’incendie, inondation, dégâts des eaux, etc.
On y trouve les points importants pour la réalisation d’un plan de sauvegarde.

LE PLAN DE SAUVEGARDE

doit être

Une aide pour les intervenants
Un outil opérationnel
Efficace et fonctionnel (exercices, mises à jour régulière)
Préparer par l’établissement en collaboration avec les sapeurs-pompiers

Il faut établir un plan de sauvegarde

Quand la décision est prise par le chef d’établissement, une première réunion de l’ensemble des personnels (ou du moins d’un maximum d’agents) permettra d’expliquer la démarche, de sensibiliser les personnels sur l’importance de ce plan fédérant ainsi autour d’un projet et instaurant une réelle motivation. Toutes les idées sont bonnes à prendre et chacun peut participer même de façon modeste car tous les services doivent être impliqués (il faut penser également à sauver les archives, documents administratifs importants, etc.).
La démarche proposée ci-après est exhaustive et permet la réalisation d’un plan de sauvegarde cohérent et complet. Celui-ci est évolutif ; un premier document peut ainsi être réalisé afin de constituer une première aide pour les services de secours (comportant une priorisation des œuvres par exemple pour les actions de déplacement et / ou de protection en cas de sinistre.
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PLAN SAUVEGARDE DES OEUVRES

Prévention – Prévision dans les musées

Prévenir un risque incendie, en diminuer les conséquences
Prévention – Prévision

Avant toute chose, il convient de bien analyser le risque de destruction par le feu pesant sur un musée ou de tout autre lieu culturel. Le risque nul n’existe pas et il est donc nécessaire de bien connaître cette menace afin de pouvoir y faire face et d’en limiter les conséquences. L’incendie peut se décomposer dans le temps en une suite d’étapes: déclenchement, développement, propagation. A chaque étape, les personnes et les ouvres peuvent être atteintes.

Trois définitions complémentaires peuvent être données du risque incendie : Le risque incendie est la probabilité de survenance de cet événement en fonction des éléments constitutifs d’une situation donnée. On peut aussi le définir plus simplement comme le danger d’incendie ou d’atteinte par le feu, créé par une certaine situation. On peut aussi identifier le risque à un lieu et le définir comme un point ou un lieu à partir duquel ou dans lequel le feu peut naître et menacer d’autres lieux. On le voit, ces définitions ne permettent pas de bâtir une méthode scientifique absolue, reposant sur des certitudes physiques et mathématiques.

Estimer un risque incendie est en effet une tâche difficile qui nécessite beaucoup d’expérience et d’humilité. On devra s’attacher à déterminer la façon dont un feu peut naître, comment il peut évoluer, quels dommages il peut causer. Cela nous entraînera tout naturellement à imaginer les différentes parades ou mesures destinées à réduire la probabilité de survenance, à limiter le développement ou la propagation et, enfin à assurer au maximum l’intégrité physique des personnes et des ouvres. L’évaluation du risque doit se faire en intégrant en permanence le facteur « temps », afin d’avoir une estimation dynamique.

Pour commencer, un feu se déclenche puis se développe dans son local d’origine en consommant les produits et matériaux qui s’y trouvent, puis il se propage en sortant de son local initial pour gagner d’autres lieux. Nous devons agir à ces différents niveaux. Le déclenchement, c’est la rencontre d’une cause et d’une situation initiale. La situation initiale correspond à une plus ou moins grande quantité de produits ou de matériaux dont l’inflammabilité est variable. La cause peut être humaine (négligence, imprudence…), technique (électricité…) ou naturelle (foudre, combustion spontanée). La vitesse de déclenchement va dépendre de l’inflammabilité des matériaux, de leur disposition dans le local et de leur quantité. En se développant, le feu va produire de la chaleur, des gaz chauds toxiques ou agressifs et des fumées. Ce sont les vecteurs de la propagation. Celle-ci dépendra de la structure du bâtiment, des cloisonnements, de la nature de la construction, des risques propres aux autres locaux et des liaisons existants entre les locaux. Le feu emprunte toutes les liaisons, mais il a une propension à se propager vers le haut.

Comment se protéger efficacement contre ces risques ?

Déclenchement
On se protège du risque de déclenchement par la prévention. Pour cela, il convient d’empêcher l’éclosion du sinistre, c’est-à-dire de réduire au maximum les causes de l’incendie. A la base de l’incendie, on retrouve toujours comme cause générale l’énergie sous sa forme calorifique. Les sources de chaleur, qu’elles soient chimiques, mécaniques, électriques ou lumineuses, doivent être connues pour en mesurer les dangers. Les causes de déclenchement les plus fréquentes sont accidentelles, elles ont pour origine l’imperfection humaine, l’ignorance, la négligence ou la malveillance. Bien souvent, on attribue un incendie à d’autres causes pour effacer les erreurs de ceux qui ont mal conçu, réalisé ou utilisé certaines installations. La connaissance de ces causes permet d’en supprimer un bon nombre par l’observation de mesures particulières, telles que l’interdiction de fumer dans les locaux à risque, la ventilation des volumes où peuvent se trouver des vapeurs dangereuses… L’analyse du risque de déclenchement permet donc :

d’identifier les points dangereux (chaufferie, armoire électrique, atelier de restauration, menuiserie…)
d’apprécier les causes possibles d’un feu
d’apprécier la nature et la vitesse du phénomène initial (simple échauffement, feu couvant, explosion…)
d’estimer l’effet initial possible sur les ouvres.
Ayant appréhendé la nature et les causes du risque de déclenchement, il convient d’étudier les moyens pour y remédier. Les principales mesures qui doivent être prises sont:

en premier lieu, la propreté des locaux (sciure balayée et évacuée journellement, poubelles vidées le soir et non le matin…);
le respect des consignes de sécurité (interdiction de fumer, interdiction d’utiliser une flamme nue, rangement des produits dangereux dans des armoires adéquates…);
le bon état des installations électriques, liaisons équipotentielles, boîtier de coupure de courant manuelle et/ou automatique (si possible couper le courant le soir avant de quitter les locaux);
la mise en place de la procédure de permis de feux…
Développement
Une fois née, la flamme peut s’arrêter d’elle-même ou bien se développer dans son milieu initial avec une vitesse très variable. Cette vitesse va dépendre des matériaux situés dans le local et que l’on doit estimer en nature, quantité et répartition. La vitesse de développement dépend aussi des matériaux employés pour la construction du bâtiment. L’analyse du risque de développement va donc permettre:

d’estimer la vitesse de développement et la quantité de chaleur dégagée par unité de temps et au-delà les effets prévisibles sur les ouvres;
de définir le sens du développement du feu;
d’apprécier ses effets sur les éléments de construction;
d’identifier les ouvres touchées ou menacées,
d’apprécier les dommages possibles.
Cette analyse étant faite, il devient alors possible de remédier au développement. Les principales mesures sont:

la détection automatique d’incendie (détection ionique de préférence). Il faut prendre soin de noter qu’il ne suffit pas de disposer d’un équipement, mais qu’il faut que l’alarme donnée puisse être recueillie, interprétée et exploitée par l’homme;
l’extinction automatique, les robinets d’incendie armés, les extincteurs…
mais aussi des mesures constructives par l’emploi de matériaux incombustibles ou difficilement inflammables et des mesures d’organisation en limitant par exemple le stockage de produits inflammables dans les ateliers;
et puis, il ne faut pas oublier la formation du personnel qui aura à intervenir en premier lieu.
Propagation
II y a propagation lorsque le feu sort de son local initial et gagne d’autres locaux directement contigus ou non. Elle peut se faire par projection de matériaux enflammés, transfert direct des gaz chauds, ou par rayonnement. Les portes, les fenêtres, les gaines, les conduits, les trous, les façades sont autant d’éléments qui favorisent ce phénomène. De ce fait, on devra porter une plus grande attention aux locaux qui présentent des risques particuliers, que l’on peut dénommer « points dangereux » et on devra prendre toutes les mesures prévisibles et nécessaires pour qu’un incident se produisant à l’intérieur ne puisse gagner un local névralgique. On appellera « point névralgique » ou « point sensible » un local contenant une ouvre ou des ouvres dont l’atteinte entraînerait des conséquences dramatiques pour le patrimoine culturel.

Comme pour le développement, il existe des techniques permettant d’enrayer la propagation, ou tout du moins pour la ralentir et en diminuer l’ampleur. Ces mesures peuvent être passives ou actives mais elles sont presque toujours d’ordre constructif:

mesures passives: stabilité de la construction pour éviter les effondrements, recoupements intérieurs par des murs coupe-feu, maintien de l’intégralité des séparations aux passages des gaines et conduits, éloignement des bâtiments, potentiel calorifique des façades, dimension et éloignement des ouvertures en façades ;
mesures actives: portes coupe- feu ou pare-flammes, clapets dans les gaines au droit des recoupements, désenfumage naturel et mécanique…
Sauvegarde des ouvres

Pour différentes raisons, les mesures destinées à réduire le déclenchement, le développement puis la propagation du risque incendie peuvent ne pas avoir remplies leur rôle. Il est alors nécessaire d’avoir étudié et mis en place un plan pour réduire ou tout au moins limiter au maximum les dégâts sur les ouvres. Différentes formes de menaces peuvent amener la direction d’un musée à évacuer les ouvres. Les atteintes possibles peuvent être immédiates ou différées:

immédiates: feux, inondation, tornade, effondrement…;
différées : risque de conflit, climat social très dégradé, travaux de restructuration.
Les actions immédiates doivent faire l’objet d’une planification préalable, établie en liaison avec les services locaux d’incendie et de secours. Les actions différées doivent aussi faire l’objet d’une planification établie au sein de la direction du musée. Quelle que soit la menace, il convient de respecter quelques principes.

Les choix:
Avant toute chose, le responsable du musée doit indiquer un ordre de priorité pour l’évacuation ou la protection des ouvres. Sauf dans le cas d’un objet très particulier, le choix se fera par grands ensembles (salle, panneau, zone) et non ouvre par ouvre. Cet ordre de priorité devra distinguer les ouvres à évacuer et celles qui, trop volumineuses ou trop lourdes, devront être protégées sur place.

Comment:
Les personnes qui auraient à inter- venir en urgence doivent avoir reçu un minimum de formation pour l’évacuation ou la protection des ouvres, afin d’éviter d’occasionner des dégâts trop importants sur les ouvres. Cette formation doit être dispensée aux sapeurs-pompiers locaux, qui auront la charge d’évacuer ou de protéger les ouvres les plus menacées et qui seront les seuls à pouvoir approcher, grâce à des appareils permettant de se déplacer dans les fumées. Il est nécessaire de leur enseigner:

les gestes à accomplir pour décrocher un tableau, ouvrir une vitrine ;
les précautions élémentaires pour transporter une ouvre;
la nature des protections qu’il faut appliquer à une ouvre qui ne peut être déplacée (en raison de son poids ou de sa taille) : protection contre les fumées, l’eau d’extinction, la chaleur (arrosage au moyen d’une lance à jet diffusé).
Avec quoi:

matériel de décrochage: prévoir, dans le plan de sécurité établi, les lieux où les intervenants pourront se voir confier le matériel (clefs des vitrines, tournevis avec lames spéciales, clefs à pans multiples, etc.). Ce matériel ne devra en aucun cas être confié en permanence aux services d’incendie et de secours, mais leur être remis, si nécessaire, au moment de l’intervention ;
matériel de transport : en fonction du type d’ouvre à évacuer, il est utile de prévoir, éventuellement, des panières (pour les livres, petits objets…), des chevalets roulants (pour les tableaux de taille moyenne…). Les ouvres évacuées ne pouvant rester dans une cour ou sur un trottoir, des véhicules de transport (selon un plan à élaborer avec la municipalité, l’armée ou un transporteur local…) doivent pouvoir être utilisés dans un délai de deux heures ;
matériel de protection : les bâches en toile ou les films en polyuréthanne doivent être fournis en quantité suffisante pour permettre de protéger les plus grandes ouvres. Afin d’assurer une relative étanchéité, il est bon de prévoir du ruban adhésif résistant à l’eau.
Où:
Le plan établi doit prévoir un lieu de repli où disposer les ouvres évacuées. Ce lieu doit répondre aux conditions suivantes : ne pas être trop éloigné, être à l’abri des intempéries, être sûr et facile à surveiller. Dans la mesure où la taille des réserves, l’importance et le nombre des ouvres à évacuer le permettent, la solution idéale consiste à conclure un accord d’aide réciproque avec un musée situé à proximité.

Prévenir un risque est donc une opération complexe qui intègre un très grand nombre de facteurs difficilement quantifiables mais seule- ment « appréciables » selon leur degré d’importance. On doit se poser sans cesse des questions: Tel risque est-il supportable pour le niveau de sécurité désiré? Telle mesure est-elle adaptée à l’effet recherché? Les niveaux de sécurité évoluent dans le temps et ne sont pas les mêmes suivant l’heure de la journée. Faire de la prévention incendie impose une méthode de réflexion analytique et synthétique. Les différentes mesures destinées à réduire les risques doivent être spécifiquement adaptées aux facteurs identifiés sinon la prévention ne remplit pas son rôle.

En conclusion, il faut rester très humble dans ce domaine. Le feu est et restera un ennemi permanent qui continuera à détruire notre patrimoine. Mais il ne s’agit pas pour autant de baisser les bras et il faut au contraire tout faire pour le combattre et limiter son action.

J’ai travaillé avec le musée Sandelin sur le plan de sauvegarde des œuvres en collaboration des sapeurs pompiers de Saint Omer . Actuellement aussi avec le musée de Douai,et en affaire avec le musée Des Invalides ,Lille, Strasbourg,Grenoble Ma société en collaboration d un atelier de confection de L Atelier de L Audomarois Séverine Padovani,nous avons mis au point une couverture et de système de housse anti feu et imperméable aux eaux extinctions Et aussi une assistance a la mise en oeuvre du plan de sauvegarde des Oeuvres ainsi la formation du PSO. Tel:0625702201

ÉLABORATION PLAN DE SAUVEGARDE DES ŒUVRES ET DES BIENS CULTURELS

PREV SECURITE  62 PEUT VOUS AIDER A  L’ÉLABORATION PLAN DE SAUVEGARDE DES ŒUVRES ET DES BIENS CULTURELS

Si les biens patrimoniaux souffrent avant tout du passage du temps, ils sont aussi fréquemment touchés par des accidents : inondations locales ou grandes crues, incendies mais aussi séismes, tempêtes ou explosions industrielles peuvent endommager ou détruire un patrimoine précautionneusement protégé depuis des siècles.

LE PLAN D’URGENCE

Les principaux objectifs du plan d’urgence sont :

  • la sensibilisation de l’ensemble des personnels aux différents risques (incendie, inondation, mais aussi tempête, glissement de terrain, accident industriel…) ;
  • la prévention des risques d’incendie et d’inondation encourus par les collections, le but étant de tout faire pour que ces accidents ne se produisent pas ;
  • la prévision des interventions, c’est-à-dire tout faire et tout préparer pour que, en cas de sinistre inévitable, les interventions soient possibles rapidement et facilement pour éviter les conséquences les plus graves et minimiser les dégâts.

 

Prev Sécurité  62 plan d urgence :

Un plan d’urgence est un document écrit, propre à chaque établissement, qui est établi en fonction des ressources humaines et financières disponibles. Le plan traite des mesures de prévention permettant au personnel de réduire les risques et de l’intervention en cas de sinistre, afin de minimiser les dommages subis par les collections.
La mise en œuvre d’un plan d’urgence est propre à chaque établissement ; il est adapté aux spécificités de votre institution et de vos collections.

Procède par étape

  • création d’un comité d’urgence (désigner un responsable du plan d’urgence qui dirigera une équipe chargée de mettre au point un plan bien adapté à l’établissement),
  • collecte des informations concernant l’établissement,
  • rédaction du plan,
  • diffusion du plan,
  • mise en œuvre du plan.

Vous aide pour rédiger un plan d’urgence

Les objectifs d’un plan d’urgence sont :

  • d’éviter tout sinistre qu’il est possible de prévenir ;
  • de se préparer à faire face à ceux qu’il est impossible de prévenir ;
  • de réduire les pertes d’informations;
  • de minimiser les dommages dans les cas où les sinistres sont inévitables ;
  • d’assurer l’efficacité maximum des efforts de récupération à la suite d’un sinistre.

La rédaction d’un plan d’urgence englobe trois étapes :

  • Évaluation des risques et plan de prévention
  • Gestion de la crise
  • Bilan du sinistre

aide memoire